Mentions légal

 - Rédaction, animation et gestion éditoriale : Sophie Pomme-Cagna 
- Siret 514 202 100 00038
- Webdesign : Sophie Pomme-Cagna 
- Hébergement : Jimdo
- Photos : toutes les photos de particuliers sont soumises à des autorisations au préalable.
Les différentes image sont réalisés par la Gérante de l'entreprise. 
Dispositions légales
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fond, la structure) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités. A titre principal, SC concède une autorisation de visualisation du contenu du site. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Droits d’auteurs
Le présent site constitue une oeuvre dont SC Organise est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de SC Organise. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces oeuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites. Droit relatif au discours relatif au public (article 122-5 3ème alinéa c).
Logo SC Organise 
Le logo de SC Organise ne peut être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus. Il ne peut être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec SC Organise ou des actions de sponsorings dûment établies. Quel que soit le cas d’espèce, Fée du tri se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du SC Organise du tri, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de SC Organise. Les conditions sus-mentionnées s’appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l’utilisation des logos dans tout autre document. SC Organise se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo SC Organise à tout moment et sans préavis.
Liens vers des sites tiers
SC Organise se réserve le droit de « pointer » vers des sites tiers. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de SC Organise, par conséquent ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés. Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. SC Organise conserve de manière confidentielle les adresses e-mail pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de SC Organise. 
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Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification et de suppression
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Sophie Cagna 
25 avenue des Côtes blanches 
76700 Gonfreville L'Orcher 


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